Le Conseil de la Communauté d’agglomération Beaune Côte & Sud se réunira le lundi 9 octobre à 18 h 30

Les conseillers communautaires examineront 17 rapports dont voici l’ordre du jour : 
1-Installation de deux nouveaux conseillers communautaires 
2- Compte-rendu des délégations données par le Conseil Communautaire au Président et au Bureau Communautaire 
3- Rapports d’activités de la Communauté d’Agglomération pour l’année 2022 et de l’office du tourisme pour les années 2021 et 2022
4- Grandir en milieu rural : Approbation des modalités de partenariat et de conventionnement avec la MSA
5- Engagement de partenariat Stratégie pour l’insertion et l’Emploi de la Côte d’Or (SIECO 2023-2027) 
6- Gestion des ressources humaines
7- Agrément de cession de terrains au profit de la société SCI Padela dans la ZAC Porte de Beaune 
8- ZA Corvée Lisabeau sur la commune de Chaudenay : Approbation de l’avant-projet sommaire 
9- ZA Les Gouteaux : Cession de terrains au profit de la société Delanchy Prestations De Services 21 
10-  Attribution de la Délégation de service public d’Assainissement Collectif 
11-  Rapports annuels des syndicats et bilans d’activité des organismes exerçant une compétence pour le compte de la Communauté d’Agglomération
12-  Dispositions relatives à la généralisation du tri à la source des biodéchets 
13-  Service Démarches Simplifiées : adhésion à l’association l’Addulact 
14- Fonds de concours au SICECO au titre de l’article L 5212-26 du Code Général des Collectivités Territorial 
15-  Taxe sur les Surfaces commerciales (TASCOM) : modalités de fixation du coefficient
16-  Modalités de répartition 2023 du Fonds de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC) 2023 
17-  Décision modificative
 
A la Maison de l’Intercommunalité
14 rue Philippe Trinquet 21200 Beaune