A l'ordre du jour du prochain conseil municipal de Chagny

Séance le 10 avril à 18h30

Installation d’un(e) nouveau conseiller(e) municipal(e) - Sébastien LAURENT
Modification du nombre d’adjoints - Sébastien LAURENT
Modification des membres élus au sein du centre communal d’action sociale (CCAS) -

Sébastien LAURENT
Modification des membres élus au sein de la commission Délégation de service public et concession - Sébastien LAURENT
Modification des membres des commissions d’instruction municipales permanentes - Rapporteur : Sébastien LAURENT

Rapports hors commission
Approbation du procès-verbal du 6 mars 2024 - Sébastien LAURENT
Actes accomplis par le maire du 6 mars 2024 au 9 avril 2024 - Sébastien LAURENT
Communauté d’Agglomération Beaune Côte-et-Sud : Modification des statuts –

Sébastien LAURENT
Ecole E.J. Marey : Demande de subvention exceptionnelle action « Savoir rouler à vélo » - Alexandra COGNARD
Procédure de l’état d’abandon manifeste – Immeubles cadastrés BL75 et BL0006 – Michèle EVENO
R.H. : Adoption du plan de formation – Sébastien LAURENT
R.H. : Versement de la prime de pouvoir d’achat – Sébastien LAURENT
R.H. : Modification du tableau des effectifs - Suppressions de postes – Sébastien LAURENT
Convention de mise à disposition du personnel communal auprès du Centre Communal

d’Action Sociale (C.C.A.S.) – Delphine SAVARY

Rapports soumis aux commissions
Marchés publics : Autorisation de signature du marché « Maîtrise d’œuvre pour l’aménagement du pôle administratif de Chagny » - Sébastien LAURENT
Approbation des comptes de gestion 2023 - Sébastien LAURENT
Approbation des comptes administratifs 2023 – Vittorio SPARTA
Affectation des résultats 2023 - Sébastien LAURENT
Attribution des subventions aux associations - Sébastien LAURENT
Vote des taux des impôts directs locaux 2024 - Sébastien LAURENT
Vote des budgets primitifs 2024 - Sébastien LAURENT
Questions diverses