Dynamique budgétaire au conseil de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud

Lors de la récente session du Conseil de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud, une analyse approfondie des budgets annexes a révélé des ajustements significatifs dans les secteurs des transports, de l'assainissement et de l'eau, marqués par des augmentations budgétaires stratégiques pour répondre aux défis actuels et futurs.

Dans un contexte économique fluctuant, le Conseil de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud a procédé à l'examen des budgets annexes, mettant en évidence les adaptations nécessaires pour soutenir le développement et l'efficacité des services dans plusieurs domaines clés. Les différents budgets ont été votés avec entre 3 et 6 abstentions.
 
Budget annexe transports : une augmentation de 5,80 %
Le budget annexe des transports enregistre une augmentation notable de 5,80 %, représentant une hausse de 412 000 €, portant ainsi le total de fonctionnement à 7,5 M€. Cette augmentation s'explique principalement par l'accroissement des charges générales, avec une hausse de 4,44 %, soit 294 000 €, attribuable à l'inflation. Pour le transport urbain, la Délégation de Service Public connaît une augmentation de 5,5%, soit 351 000 €, tandis que pour le transport scolaire, les prestations des marchés augmentent de 7 %, soit 228 000 €. Du côté des recettes, on observe une hausse significative, principalement due à une augmentation de la subvention d'équilibre du budget principal vers le budget Transport Scolaire (+ 40,1 %, soit +201 000 €), ainsi qu'à une évolution estimée du versement mobilité de + 200 000 € (+ 7,69 %). En ce qui concerne la section d'investissement, elle s'élève à 142 000 €, enregistrant une baisse de 362 000 € par rapport à 2023, principalement due à une diminution des achats d'immobilisations corporelles et incorporelles.
 
Budget annexe assainissement : légère hausse de 1,48 %
Le budget annexe assainissement enregistre une légère hausse de 1,48 % par rapport à 2023, atteignant un total de 3,86 M€. La section d'investissement s'élève à 2,5 M€, avec un reste à réaliser de l'exercice 2023 en dépenses et en recettes. Parmi les principaux investissements pour 2024, on relève notamment les travaux d'assainissement à Corcelles-Ebaty-Mimande pour 2,9 M€, et la mise en place d'un réseau d'assainissement à Nolay pour un montant total de 690 000 €. Dans le cadre de la gestion en régie, le budget global de fonctionnement de 1,3 M€ connaît une augmentation de 10 % par rapport à 2023, (116 000 €). Quant à la section d'investissement en régie, elle s'élève à 1,57 M€, avec des travaux principalement concentrés à Chagny pour un montant de 805 000 €.
 
Budget annexe assainissement non collectif : une augmentation de 22 000 €
Le budget annexe assainissement non collectif connaît une augmentation, passant à 275 000 €, soit une hausse de 22 000 € par rapport à l'année précédente. Dans la section d'investissement, le montant s'élève à 368 000 €, enregistrant une augmentation de 7 900 € par rapport à 2023. Les recettes d'investissement comprennent notamment l'excédent d'investissement de 2023 pour 289 000 €, une recette de 15 000 € liée au paiement des annuités des habitants de la Montagne, et un autofinancement de 63 000 €.
Rémy Morin, maire de Baubigny, a pris la parole au nom des communes « qui attendent depuis 15 ans un réseau d'assainissement ». Il a exprimé son regret concernant la disparité entre le coût réel actuel et celui d'avant la crise, et a exprimé le souhait que l'intercommunalité soit en mesure de présenter le meilleur projet possible.

Budget annexe eau : augmentation significative de 83 %
Concernant le budget annexe eau en gestion en affermage de 3,4 M€, on note une hausse significative de 83 %, atteignant 1,5 M€ par rapport à 2023. Les recettes proviennent essentiellement d'une hausse des redevances usagers, représentant 1,6 M€. La section d'investissement s'élève à 8,83 M€, avec des travaux principalement concentrés sur les puits de Vignoles pour 1,44 M€, des travaux de renouvellement et d'amélioration de réseau pour Corcelles-Ebatty-Mimande pour 800 000 €, et d'autres travaux d'un montant total de 2,7 M€ répartis sur l'ensemble des autres communes.
En ce qui concerne la gestion en régie de l’eau, le budget global de fonctionnement de 1,5 M€ connaît une augmentation de + 206 000 € par rapport à 2023. Quant à la section d'investissement, elle s'élève à 1,67 M€, enregistrant une augmentation de 20,7 %. Les principaux travaux prévus pour l'exercice 2024 comprennent le renouvellement de conduites pour 430 000 € à Chagny, 207 000 € pour des investissements divers auprès des communes du périmètre, et 167 000 € pour les communes d'Aubigny-la-Ronce, Auxey-Duresses, Cormot-Vauchignon, Molinot et Nantoux.

Jeannette Monarchi

Le budget principal ici