Beaune - Conseil Municipal : 23 points à l'ordre du jour ce jeudi 11 avril

Le Conseil Municipal de Beaune se réunira le jeudi 11 avril à 18 h dans la salle du conseil. Au cœur des débats, 23 points seront abordés. Parmi les points de l'ordre du jour, on peut citer la gestion des meublés de tourisme, avec la discussion autour d'un protocole d'accord sur la protection des données. Également à l'ordre du jour, la constitution d'un Conseil municipal des Jeunes, visant à impliquer la jeunesse dans les décisions municipales et à favoriser leur participation citoyenne.
 
Ordre du jour : 
- Rapport d’activité 2022 du centre communal d’action sociale 
- Modification des statuts de la Communauté d’Agglomération 
- Licences d’entrepreneur de spectacles 
- Gestion des meublés de tourisme : protocole d’accord sur la protection des données 
- Tarifs de mise en fourrière 
- Gestion des affaires Culturelles 
- Relations contractuelles entre la Ville, les associations et autres organismes 
- Gestion de la Bibliothèque 
- Mobilité active : aménagement de nouvelles liaisons 
- Plan d’aménagement Forestier 2015-2029 : programme de travaux annuel 2024 
- Installation classée pour la protection de l’environnement – Maison Albert Bichot 
- Modification simplifiée du PLU : Procédure de concertation 
- Suppression de la ZAC Chavet 
- Choix du prospect pour l’aménagement de la zone d’habitat Chavet 
- Gestion des ressources Humaines
- Constitution d’un Conseil municipal des Jeunes 
- 8ème Edition du Printemps des Blanches Fleurs 
- Convention constitutive d’un groupement de commande relatif à la mutualisation de prestations de médecine préventive et de santé au travail au bénéfice des agents de la communauté d’agglomération Beaune Côte et Sud, de la Commune de Beaune et de son CCAS
- Convention constitutive de groupement de commande pour la fourniture de véhicules électriques pour la Commune de Beaune et la Communauté d’Agglomération Beaune Côte et Sud
- Signature d’un contrat avec le Centre Français d’exploitation du droit de copie 
- Politique fiscale de la Ville 2024 
- Décision modificative : Budget principal 
- Décision modificative : Budget annexe du Camping municipal