Conseil Municipal de Beaune - 18 points à l’ordre du jour pour la séance du 19 septembre

Le Conseil Municipal de Beaune se réunira le jeudi 19 septembre à 18 h, dans la salle du Conseil municipal. À l’ordre du jour de cette séance, 18 points seront discutés, touchant à la gestion des affaires culturelles, urbaines et administratives de la Ville. La séance sera ouverte au public.
 
Ordre du jour
1. Comité des Fêtes et du Développement du Pays Beaunois : organisation des festivités liées à la vente des vins 2024.
2. Gestion des affaires culturelles : discussion des projets en cours et futurs.
3. Relations contractuelles entre la Ville, les associations et autres organismes : présentation des nouveaux partenariats et conventions à signer.
4. Financement de la ludothèque : Présentation d’un appel à projet émanant de la CAF pour soutenir les activités de la ludothèque.
5. Enquêtes Famille INSEE 2025 : préparation et gestion des enquêtes auprès des familles.
6. Gestion des ressources humaines : discussion sur la politique RH de la commune, recrutement et organisation du personnel.
7. Mutualisation entre la Communauté d’Agglomération Beaune Côte et Sud et la Ville de Beaune : approbation des conventions de mise en commun de certains services municipaux pour optimiser la gestion.
8. Contrat de Partenariat Éclairage Public – Avenant n° 21 : ajustement et prolongation des termes du contrat de partenariat pour l'éclairage public.
9. Contrat de Partenariat Éclairage Public : rapports d’activité 2022-2023 : présentation des rapports annuels sur l’état et l’efficacité du partenariat.
10. Avenant n°1 à la convention de gestion des services pour l’entretien courant des espaces communs de la voirie : modifications concernant la gestion de la voirie et de ses dépendances dans les zones d'activité.
11. Cession du lot 18 ZAC Porte de Beaune
12. Avis sur le projet de rénovation urbaine du quartier des Ares Cautains (ORVITIS) : démolition d’anciens immeubles en vue d’une reconstruction.
13. Avis sur le projet de rénovation urbaine du quartier des Prévolles (ORVITIS) : démolition et reconstruction des bâtiments anciens pour moderniser le quartier.
14. Avenant n°1 à la DSP (Délégation de Service Public) Fourrière Automobile : ajustement des conditions de gestion de la fourrière municipale.
15. Communication du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes : présentation des conclusions du rapport de la Chambre des comptes sur la gestion de la commune.
16. Convention constitutive de groupement de commande pour la refonte des sites internet : discussion d'un groupement de commande pour la refonte des sites web de la Commune de Beaune et de la Communauté d’Agglomération Beaune Côte et Sud.
17. Convention constitutive de groupement de commande pour l’adhésion aux accords-cadres « Télécom » et « multi-éditeurs » : adhésion aux accords de télécommunication et aux services multi-éditeurs proposés par la Centrale d’Achat La Canut.
18. Convention constitutive de groupement de commande pour la fourniture et la pose de menuiseries extérieures : commande pour les besoins en menuiseries extérieures de la Commune, son CCAS et la Communauté d’Agglomération Beaune Côte et Sud.