Beaune - Rapport d’Orientations Budgétaires au cœur de la séance du Conseil Municipal du 7 novembre

Le jeudi 7 novembre 2024, à 18h, le Conseil Municipal de Beaune se réunira pour sa session mensuelle, au cours de laquelle le Rapport d’Orientations Budgétaires (ROB) sera un point central de l’ordre du jour qui comporte 18 points. Ce rapport, qui précède le vote du budget, est une étape clé de la planification financière annuelle de la ville, permettant aux élus d'échanger sur les priorités budgétaires pour l’année à venir.
 
Rapports
-       Convention relative à la signalisation d’animations culturelles et touristiques sur les autoroutes A6/A31/A36.
-       Convention de mécénat entre la Ville et FICOFI.
-       Gestion des Affaires Culturelles.
-       Renouvellement de la convention de mise à disposition du Parking Louis Véry avec modalités d’utilisation et d’entretien.
-       Approbation du Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement – 4e échéance.
-       Programme de mise en accessibilité du théâtre et remplacement du système de sécurité incendie.
-       Convention de servitude de tréfonds sur les parcelles communales cadastrées section AT n° 760 et AT n° 766.
-       Caducité de la promesse de vente à 3CI INVESTISSEMENTS.
-       Constitution de servitude de passage et de tréfonds au profit des sociétés 3CI INVESTISSEMENTS et VOCO.
-       Cession de places de stationnement au parking Bretonnière (Ruelle Morlot) à SCI SAOUMA.
-       Cession LACHAUX.
-       Précisions sur l’acquisition de parcelles Les Montbatois – Consorts LHEUREUX.
-       Gestion des ressources humaines.
-       Création de tarifs pour les activités sportives « Sports – Remise en forme ».
-       Révision des autorisations de programme et crédits de paiement.
-       Décision modificative.
Rapport d’orientations budgétaires.