Agglomération Beaune Côte & Sud - 21 dossiers à l’ordre du jour du conseil communautaire du 29 juin

Convoqués lundi 29 juin à 18 h 30, exceptionnellement, à la salle des fêtes de Vignoles*, les élus communautaires de l’agglomération Beaune Côte & Sud examineront 21 dossiers.
Parmi les premiers sujets figurera un débat important sur l’élaboration d’un pacte de gouvernance et la création d’une Conférence des maires. Cette instance doit permettre de renforcer le dialogue entre les 53 communes membres et de définir les modalités de travail entre l’agglomération et les communes du territoire.

Un diagnostic social pour préparer les politiques publiques
L’un des dossiers majeurs concernera la Convention territoriale globale (CTG). Les élus examineront le portrait de territoire et le diagnostic social réalisés à l’échelle de l’agglomération. Ce document doit permettre d’identifier les besoins des habitants en matière de services à la population, de petite enfance, de jeunesse, de famille ou encore d’accompagnement social afin de construire les futures politiques publiques.

Tourisme : renouvellement du partenariat avec l’Office de tourisme
L’attractivité touristique occupera également une place importante avec le renouvellement de la convention pluriannuelle liant l’agglomération à l’Office de tourisme intercommunal. Les élus prendront également connaissance des rapports d’activité et financier de la structure pour l’année 2025.

Mobilités et transition écologique au programme
Le conseil examinera un avenant à la délégation de service public des transports ainsi que le bilan annuel 2025 du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET), document stratégique qui fixe les orientations du territoire en matière de réduction des émissions de gaz à effet de serre, d’économies d’énergie et d’adaptation au changement climatique.

Logement : premier bilan du Programme local de l’habitat
Le Programme local de l’habitat (PLH) fera l’objet d’un bilan annuel. Un dossier particulièrement suivi alors que la question du logement constitue l’une des préoccupations majeures du territoire, notamment pour l’accueil des salariés et des familles.

Petite enfance : une nouvelle compétence à préciser
Les élus devront également définir l’intérêt communautaire en matière d’action sociale dans le cadre du nouveau rôle d’autorité organisatrice de l’accueil du jeune enfant. Une délibération importante qui participe à la structuration des politiques intercommunales de petite enfance.

Les finances au cœur de la séance
Comme chaque année à cette période, plusieurs délibérations budgétaires occuperont une place centrale dans les débats. Les conseillers communautaires examineront notamment le Compte financier unique 2025, l’affectation des résultats, le budget supplémentaire ainsi que la révision des autorisations de programme et crédits de paiement.

Soutien aux associations et investissements communaux
Les élus se prononceront également sur les aides financières accordées aux associations et organismes partenaires, ainsi que sur l’attribution d’un fonds de concours au SICECO pour accompagner des projets d’équipements dans les communes.

L'ordre du jour complet ici

*En raison de travaux actuellement menés sur le système de chauffage et de climatisation à la Maison de l’Intercommunalité, siège de l’agglomération Beaune Côte & Sud, le prochain conseil communautaire du lundi 29 juin à 18 h 30 ne pourra s’y tenir et se tiendra exceptionnellement à la salle des fêtes de Vignoles.