Agglomération Beaune Côte & Sud - Pierre Bolze veut faire du pacte de gouvernance la « pierre fondatrice » du mandat

Réuni exceptionnellement à la salle des fêtes de Vignoles pour son dernier conseil communautaire avant l’été, le conseil communautaire de Beaune Côte & Sud a lancé ce lundi soir l’un des dossiers majeurs du début de mandat : l’élaboration d’un pacte de gouvernance et la création d’une conférence des maires. Un projet porté par le président Pierre Bolze qui entend placer les 53 communes au cœur des décisions de l’intercommunalité et définir rapidement une stratégie commune pour les six années à venir.

Avant d’aborder les 22 dossiers inscrits à l’ordre du jour, Pierre Bolze est revenu sur les dix jours de canicule qui ont frappé le territoire, avec un passage du département en vigilance rouge. Le président de l’agglomération a salué la mobilisation des services communautaires et des élus locaux. « Nous nous sommes adaptés pour poursuivre les services publics. Je souhaite saluer l’engagement sans faille des agents et des élus, leur agilité et leur rapidité d’action. » L’agglomération a notamment adapté les horaires de certains services, maintenu l’accueil dans les crèches et les structures périscolaires et mis en place des repas froids dans les restaurants scolaires. « Nous avons assuré un suivi quotidien avec les agents. Cette gestion fluide a permis une réelle efficacité dans le traitement de cette crise. »
Au-delà de la gestion immédiate de l’événement, Pierre Bolze a estimé que ces épisodes climatiques extrêmes devaient désormais nourrir une réflexion de fond. « Ces épisodes nous interrogent sur la ressource en eau, sur la végétalisation de nos villes. Nous devons avoir une réflexion collective. Il faut mieux anticiper et apporter des réponses durables. »
 
L'heure d'élaborer la stratégie de mandat
Deux mois après l’installation de la nouvelle gouvernance communautaire, le président a également dressé un premier bilan de fonctionnement. « Depuis notre installation, le bureau communautaire s’est mis en place. J’ai un comité de direction avec les vice-présidents tous les quinze jours. Ces rendez-vous permettent de suivre l’avancement des dossiers, de renforcer la coordination de nos politiques publiques et d’assurer une meilleure circulation de l’information. » Pierre Bolze a insisté sur l’esprit de dialogue qui anime selon lui ce début de mandat. « Je tiens sincèrement à remercier chacune et chacun d’entre vous pour votre implication. Je constate une réelle volonté de travailler ensemble dans un esprit de dialogue. » Pour le président, le temps est désormais venu de fixer les grandes orientations politiques de l’agglomération. « La gouvernance se met en place. C’est maintenant que nous devons élaborer notre stratégie de mandat. »
 
Un pacte de gouvernance inédit pour l’agglomération
Premier dossier examiné par les élus : le débat relatif à l’élaboration d’un pacte de gouvernance et la création d’une conférence des maires. Introduit par la loi Engagement et Proximité de décembre 2019, le pacte de gouvernance est un document destiné à définir les relations entre l’intercommunalité et ses communes membres ainsi que les modalités de prise de décision.
Pour Pierre Bolze, il s’agit d’un sujet majeur. « Je pense que ce rapport est l’un des plus importants de ce début de mandat. Ce serait la première fois dans l’histoire de notre agglomération que nous mettrions en place un pacte de gouvernance. »
Le président explique avoir récemment participé à un webinaire de l’Association des maires de France consacré à cette question. « Les retours d’expérience montrent que ces pactes apportent de la fluidité et de la confiance dans les relations entre l’intercommunalité et les maires. »
 
Le maire doit être au cœur de la communauté d’agglomération
Au cœur de la réflexion proposée par Pierre Bolze figure la place des communes. « Nous serons tous d’accord sur un point : le maire doit être au cœur de notre communauté d’agglomération. C’est dans les communes que s’expriment les besoins des habitants, que se construisent les projets et l’action publique. » L’élu souhaite structurer la gouvernance autour de plusieurs niveaux : orientation, concertation, décision et information. Parallèlement, il multiplie les rencontres sur le terrain. « Je pense qu’au cours de l’été j’aurai déjà visité une douzaine de communes de notre territoire. »
L’objectif affiché est clair : « Notre institution ne sera forte que si chacune des 53 communes participe à la construction des grandes orientations du territoire. »
 
Une conférence des maires dès le 9 juillet
Parmi les outils envisagés figure la création d’une conférence des maires. Cette instance, prévue par le Code général des collectivités territoriales, réunira l’ensemble des maires de l’agglomération sous la présidence du président communautaire. La première réunion est déjà programmée. « Je vous invite à participer à la première conférence des maires qui se tiendra le 9 juillet prochain. Ce sera un véritable espace de dialogue, d’échange et de concertation. »
Deux grandes thématiques seront abordées : les services à la population ; l’accompagnement des communes. « Ce sont les deux jambes sur lesquelles doit marcher notre agglomération. »
 
Mieux associer élus municipaux et habitants
Au-delà des seuls maires, Pierre Bolze souhaite élargir la réflexion à l’ensemble des élus locaux et des habitants. « Comment associer l’ensemble des élus municipaux dans chacune de nos communes ? Et même au-delà, comment associer les habitants ? » Le président veut également améliorer la visibilité de l’action communautaire. « Chaque habitant doit avoir une parfaite connaissance de ce que propose l’agglomération, savoir à quelle porte frapper pour obtenir une réponse ou formuler une demande. »
 
Les secrétaires de mairie également associés
Le président délégué Denis Thomas a proposé d’intégrer les secrétaires de mairie à cette démarche. « C’est aussi un réseau qu’il va falloir développer et rassurer. Les secrétaires de mairie sont proches des élus et des habitants. La confiance doit être des deux côtés. »
Une proposition immédiatement reprise par Pierre Bolze. « Cela peut être un point du pacte de gouvernance : instituer des rencontres régulières avec l’ensemble des secrétaires de mairie, parler de formations communes et d’échanges. »
 
Il faut aller vite
Le maire de Chagny, Sébastien Laurent, 2e Vice-Président en charge de la Transition énergétique et de la Gestion des déchets, a insisté sur la nécessité d’avancer rapidement. « Les administrés ne comprennent plus les lenteurs du système. Il faut que nous allions vite. Beaucoup de dossiers arrivent, notamment pour les marchés qui seront lancés en 2027. »
Tout en partageant cette volonté, Pierre Bolze a rappelé l’importance du dialogue. « Il faut aller vite, mais il y a aussi un certain nombre d’échanges et de débats que nous devons avoir. » L’objectif fixé est d’aboutir dès l’automne. « Je souhaite que nous puissions valider nos axes stratégiques dès la rentrée de septembre et adopter ce pacte de gouvernance avant la fin de l’année. »
 
Enfin des espaces de débat
Premier vice-président en charge du Développement économique, de l’Aménagement et des Mobilités et maire de Sainte-Marie-la-Blanche, Michel Quinet a salué une évolution qu’il juge attendue depuis longtemps. « Enfin des espaces de débat, cela faisait un moment qu’on les attendait. » L’élu a appelé l’ensemble des maires et conseillers communautaires à s’emparer pleinement de ces nouvelles instances. « Il nous appartient collectivement de faire vivre cet espace démocratique pour que les projets remontent réellement de nos communes et de nos habitants. »
Une vision que partage Pierre Bolze. « Les retours que j’ai des commissions sont très positifs. Les débats sont riches et c’est une très bonne chose. »
À l’issue des échanges, le conseil communautaire a pris acte du débat préalable à l’élaboration du pacte de gouvernance et validé le principe de création de la conférence des maires, première étape d’une réflexion appelée à structurer durablement le fonctionnement de l’agglomération durant tout le mandat.

Jeannette Monarchi