Beaune – Conseil communautaire du 15 décembre : les points essentiels à suivre

Le Conseil communautaire de Beaune Côte & Sud se réunira lundi 15 décembre à 18 h 30 à la Maison de l’Intercommunalité. Au total, 24 points seront examinés marqué notamment par l’autorisation d’engagement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2026.

Les principaux sujets à l’ordre du jour
Habitat
Une demande de subvention sera étudiée pour la rénovation énergétique d’un logement communal à Sainte-Marie-la-Blanche.

Eau et assainissement
Plusieurs décisions portent sur le mode de gestion du service d’assainissement, un avenant à la délégation de service public, une convention d’échange d’eau avec le SMEMAC et la protection de la ressource en eau.

Mobilités douces
Le Conseil se prononcera sur la création de nouvelles voies douces (Beaune–Savigny, Saint-Loup-Géanges) et sur l’aménagement de circuits VTT et de la Véloroute des Hautes Côtes.

Finances
Plusieurs rapports portent sur les orientations budgétaires : Charte Gissler sur l’endettement, budget 2026 de l’Office de Tourisme, fonds de concours, tarifs communautaires, décisions modificatives et engagements anticipés d’investissement avant le vote du budget primitif 2026..

Économie et aménagement
L’assemblée devra également se prononcer sur la division et la cession de terrains dans la ZAED Beaune/Vignoles.

Ordre du jour ici