BEAUNE

Beaune - À l’Hôtel-Dieu, la fiscalité entre en scène : quand l’éloquence juridique épouse l’esprit hospitalier

Beaune - À l’Hôtel-Dieu,  la fiscalité entre en scène : quand l’éloquence juridique épouse l’esprit hospitalier
Beaune - À l’Hôtel-Dieu,  la fiscalité entre en scène : quand l’éloquence juridique épouse l’esprit hospitalier
Beaune - À l’Hôtel-Dieu,  la fiscalité entre en scène : quand l’éloquence juridique épouse l’esprit hospitalier
Beaune - À l’Hôtel-Dieu,  la fiscalité entre en scène : quand l’éloquence juridique épouse l’esprit hospitalier

Dans le cadre de la programmation De l’Esprit hospitalier – Mouvement(s), l’Hôtel-Dieu des Hospices Civils de Beaune a accueilli une journée singulière de joutes oratoires en droit fiscal. Dix-neuf étudiants du Master 2 Droit fiscal de l’Université Bourgogne Europe ont confronté leurs arguments autour du mécénat et de la facturation électronique, interrogeant, au-delà du droit, les fondements mêmes de la solidarité, de l’humanité et de la justice.

Après Hospitalité (2023), Charité (2024) et Humanité (2025), l’Hôtel-Dieu de Beaune ouvre en 2026 un nouveau cycle thématique intitulé Mouvement(s). Une notion volontairement plurielle, qui embrasse les corps, les pratiques, les idées et les transmissions. Le patrimoine hospitalier y apparaît comme un organisme vivant, traversé par les évolutions médicales, sociales, culturelles et juridiques.
C’est dans cette dynamique que la fiscalité s’est invitée au programme d’animation. Penser l’impôt, le mécénat ou la facturation électronique, ce n’est pas seulement manier des règles techniques : c’est questionner le financement du soin, la solidarité collective et la responsabilité citoyenne. Accueillis par Sandrine Allard-Saint-Albin, responsable de l’Hôtel-Dieu, les participants ont trouvé dans ce lieu fondé en 1443 un cadre idéal pour ces échanges.
 
La fiscalité comme exercice d’éloquence
Sous l’impulsion de Lise Chatain, professeure à la Faculté de droit de Dijon (Université Bourgogne Europe), directrice du Master Droit fiscal et co-directrice du Magistère de droit des affaires, et de Maître Ruben Klein, avocat associé au cabinet RHEOVATIS Avocats et chargé d’enseignement en droit fiscal à l’Université Bourgogne Europe, les étudiants ont été invités à sortir des cadres académiques classiques. « Prenez du plaisir avec la fiscalité », leur a-t-elle lancé, les encourageant à s’inscrire dans l’esprit de Maurice Cozian, fondateur de la formation il y a près de cinquante ans à Dijon : un esprit libre, vivant, parfois teinté d’humour, pour rendre la matière plus accessible et plus humaine.
Costume et cravate pour les uns, tenue professionnelle élégante pour les autres, voix posée et regard assuré : les étudiants ont surpris par leur aisance. Certains ont opté pour une éloquence théâtralisée, d’autres pour un exposé rigoureux et précis. Tous ont laissé transparaître leur personnalité, entre verve, humour, références historiques et clins d’œil littéraires, notamment à La Fontaine.
 
Des joutes oratoires à rebours de l’intelligence artificielle
Quatre procès fictifs se sont succédé, opposant les équipes autour de deux thèmes appliqués aux Hospices de Beaune : le régime fiscal du mécénat et la généralisation de la facturation électronique. Chaque équipe disposait de vingt minutes pour plaider, réfuter et convaincre, sans rechercher une vérité définitive, mais en construisant une argumentation incarnée et assumée.
Pour beaucoup, cet exercice constituait une première immersion dans leur futur métier. Un marqueur fort de la formation dijonnaise, qui revendique une pédagogie fondée sur l’oralité et la confrontation vivante des idées — autant de compétences que l’intelligence artificielle ne peut ni reproduire ni remplacer.
 
La justice à l’épreuve de l’IA
En filigrane, les débats ont mis en lumière l’essor de l’intelligence artificielle dans le champ judiciaire. Des cybertribunaux chinois opérationnels aux dispositifs estoniens de règlement automatisé des litiges de faible montant, en passant par les premières expérimentations françaises, la justice prédictive est déjà une réalité.
Si les algorithmes sont présentés comme des outils d’aide à la décision, enseignants et professionnels ont exprimé une inquiétude croissante : celle de voir l’automatisation dépasser l’assistance. Car le droit repose sur l’interprétation, l’équilibre et la prise en compte de situations singulières, une complexité irréductible aux seuls modèles statistiques.
 
Mécénat et facturation électronique : des choix de société
Au cœur des débats, le régime fiscal du mécénat, encadré en France depuis la loi de 2003. Pour ses défenseurs, il demeure un outil essentiel de solidarité et de préservation du patrimoine. Pour ses opposants, il peut devenir un instrument de communication, posant la question de la justice fiscale et des inégalités.
La facturation électronique, appelée à concerner près de quatre millions d’entreprises à partir du 1er septembre 2026, a suscité des échanges tout aussi vifs. Présentée comme un outil de lutte contre la fraude, elle est aussi perçue comme une source de déshumanisation et de surveillance accrue. Le parallèle avec l’Hôtel-Dieu s’est imposé naturellement : certaines réalités ne peuvent être totalement standardisées sans perdre leur singularité.
 
Vers le grand week-end Mouvement(s) de mai 2026
Cette journée s’inscrit dans la montée en puissance du week-end événement Hôtel-Dieu Mouvement(s), prévu les 22, 23 et 24 mai 2026. Deux groupes seront retenus pour participer à une représentation de joutes oratoires lors de ce temps fort.
Le jury était composé de Marie-Catherine Moraillon, directrice des affaires financières et des domaines viticoles des Hospices Civils de Beaune, et de Marie Fraslin, directrice adjointe en charge des ressources humaines et des affaires médicales.
À Beaune, le droit fiscal aura ainsi, le temps d’une journée, quitté les amphithéâtres pour devenir parole vivante, débat citoyen et prolongement naturel de l’esprit hospitalier.

Jeannette Monarchi