Beaune – Conseil municipal : les dossiers en bref examinés lors de la dernière séance

Le conseil municipal de Beaune s’est réuni jeudi 24 septembre avec un public une nouvelle fois nombreux. Règlement intérieur, adhésion à deux réseaux d’élus, culture, aérodrome, jeunesse, subventions aux associations et devoir de mémoire figuraient notamment parmi les dossiers et échanges de la soirée.

Le public était une nouvelle fois nombreux jeudi soir dans la salle du conseil municipal de Beaune. Les chaises avaient été installées tout autour de la salle pour accueillir les spectateurs, au point que Carole Bernhard, élue d’opposition du groupe « Beaune Demain », a de nouveau soulevé la question des conditions d’accueil. « Simplement une remarque sur ce qu'on a dit en début de mandat, c'est-à-dire réfléchir à accueillir le public dans d'autres lieux pour l'accueillir dans de bonnes conditions. Il s'avère que l'intérêt du public n'a pas faibli pour l'instant et donc il va falloir sérieusement songer à envisager d'autres locaux pour accueillir cette ferveur et l'encourager », a-t-elle déclaré.
Pierre Bolze a indiqué que la réflexion était engagée : « Il y a des études en cours pour un aménagement sur une salle voisine. C'est pour l'instant prématuré, ça nécessite quand même quelques adaptations donc la réflexion est en cours ».
 
Un nouveau règlement intérieur, avec des échanges sur les droits de l'opposition
Le conseil municipal a également examiné son nouveau règlement intérieur. Le maire a expliqué que le document reprend largement les dispositions précédentes, avec des adaptations liées au fonctionnement du conseil et aux droits des élus d'opposition.
Pierre Bolze a notamment annoncé la mise à disposition d'un nouveau local pour les élus d'opposition, estimant que les conditions du précédent bureau n'étaient pas satisfaisantes.
Matthieu Tillier, du groupe « Rassemblement Beaunois », a de son côté demandé deux modifications. La première concerne l'accès aux dossiers préparatoires. L'élu souhaite que tout conseiller municipal puisse obtenir systématiquement les documents par voie dématérialisée lorsqu'il en fait la demande. « Nous exerçons pour beaucoup une activité professionnelle en parallèle de notre mandat et les horaires de consultation des dossiers en mairie ne permettent pas toujours de prendre connaissance dans des conditions satisfaisantes », a-t-il expliqué.
Pierre Bolze a reconnu l'enjeu, tout en soulignant les limites techniques actuelles de la collectivité. Les rapports et annexes sont déjà dématérialisés, mais certains dossiers, notamment en urbanisme, peuvent comporter un volume important de pièces. « Nous devons prendre un virage numérique qui n'est pas encore totalement efficient », a reconnu le maire. Il s'est toutefois engagé à poursuivre le chantier : « C'est un chantier que nous avons ouvert. [...] Je pense qu'on pourra revenir vers vous avec des process différents dans les prochains mois ».
Deuxième demande de Matthieu Tillier : revoir la limitation à 15 minutes du temps consacré aux questions orales en fin de séance, l'élu faisant référence à une récente décision de justice concernant les droits d'expression des conseillers municipaux.
Sur ce point, Pierre Bolze s'est déclaré favorable à une modification du règlement. Il a toutefois souhaité conserver un cadre afin d'éviter d'éventuelles dérives dans la durée des interventions. « Maintenant, si on tient 30 minutes en question orale, alors ça n'est pas un minimum, c'est le maximum », a-t-il indiqué.
 
Beaune rejoint deux réseaux nationaux d'élus
La Ville de Beaune a ensuite approuvé son adhésion à deux associations nationales.
La première est l'Association des petites villes de France (APVF), qui rassemble les communes de 2 500 à 25 000 habitants et leurs intercommunalités. Elle propose notamment des formations, une assistance juridique et un suivi de l'actualité territoriale. La cotisation représente 0,11 € par habitant.
Beaune rejoint également la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture (FNCC), qui réunit plus de 400 collectivités et permet aux élus et professionnels de partager leurs expériences en matière de politiques culturelles. La cotisation annuelle pour Beaune s'élève à 511 € en 2026.
Pour Pierre Bolze, ces adhésions doivent permettre à la Ville de mieux faire entendre sa voix et de développer ses réseaux. « C'est une façon de peser dans les décisions nationales, mais c'est également ça favorise les rencontres, la création de réseau et ça nourrit la réflexion », a-t-il expliqué.
 
Les enfants pourront continuer à bénéficier d'actions culturelles dans les musées
Le conseil municipal a également renouvelé le partenariat entre la Ville et la Communauté d'Agglomération Beaune Côte & Sud pour permettre aux enfants de fréquenter les musées pendant les temps périscolaires et extrascolaires. La nouvelle convention prévoit également, sous certaines conditions, d'étendre ces actions culturelles à la salle de spectacle La Lanterne Magique. L'objectif est de poursuivre l'accès des enfants aux équipements culturels du territoire dans le cadre des activités proposées par la collectivité.
 
L'Aéroclub conserve la gestion opérationnelle de Beaune-Challanges
Autre dossier : la reconduction de la convention de gestion de l'aérodrome de Beaune-Challanges avec l'Aéroclub Beaunois. La convention actuelle arrive à échéance le 20 octobre 2026. Depuis le transfert de propriété de l'État à la Ville en 2006, Beaune est l'exploitant de l'aérodrome tandis que l'Aéroclub assure la gestion opérationnelle. Cette répartition, précisée par une convention adoptée en 2020, sera maintenue.
L'Aéroclub assure notamment les contrôles réguliers de la piste, du balisage, des équipements et de la station carburant, ainsi que le signalement des anomalies. La Ville prend en charge la maintenance préventive et corrective de plusieurs installations, notamment le balisage et les équipements électriques.
Un protocole signé en juillet dernier avec le Service de la navigation aérienne Nord-Est précise par ailleurs les responsabilités de la Ville pour la transmission et la mise à jour des données aéronautiques destinées à être publiées dans les documents officiels de l'information aéronautique. Le maire souhaite permettre à l’aéroclub « une évolution par l’approche aux instruments ».
 
L'Espace Jeunes va entrer dans le cadre des accueils collectifs de mineurs
La Ville va également engager la déclaration de son Espace Jeunes auprès du Service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports (SDJES) en qualité d'Accueil collectif de mineurs (ACM).
La démarche vise à renforcer le cadre réglementaire et éducatif de la structure, qui accueille les adolescents autour d'activités, de sorties et de projets collectifs.
Cette déclaration doit notamment formaliser le projet éducatif et pédagogique, préciser les conditions d'encadrement et les exigences en matière de formation et de qualification des agents. L'Espace Jeunes dispose déjà d'un agrément de la CAF de Côte-d'Or.
Pour les familles, la démarche doit également rendre plus lisible le cadre dans lequel les adolescents sont accueillis. « Il s’agit entre autres également de prendre une certaine indépendance vis-à-vis des Espaces Beaunois dans l’idée de redynamiser l’offre envers le jeune public » a relaté Hélène Kusmiersz, conseillère municipale déléguée en charge de la jeunesse et du rayonnement international.
 
3 300 € de subventions exceptionnelles aux associations
Quatre associations ont également bénéficié de subventions exceptionnelles, pour un montant total de 3 300 €.
L'Amicale de la Marine recevra 500 € pour l'accueil d'une délégation de l'amicale allemande de Lahnstein, dans le cadre du partenariat entre la Rhénanie-Palatinat et la Bourgogne. Un concert de la chorale des marins est notamment organisé à la basilique Notre-Dame.
Le Vélo Sport Club Beaunois bénéficiera de 800 € pour accompagner la participation de Lara Chatard aux Championnats du monde Gran Fondo UCI au Japon. La cycliste beaunoise a notamment décroché une place de vice-championne du monde avec l'équipe de France en relais.
Le Billard Club Beaunois recevra 400 € pour soutenir la participation de François Marotel aux Championnats du monde de billard anglais à Marrakech, le joueur étant membre de l'équipe de France.
Enfin, Beaune BMX bénéficiera de 1 600 € pour les frais liés à la participation de quatre de ses pilotes aux Championnats du monde à Brisbane, en Australie. Les quatre sportifs ont atteint les huitièmes ou quarts de finale de leurs catégories.
Le maire a défendu ces aides au nom du rayonnement des clubs : « Des clubs qui assurent le rayonnement sportif de Beaune et il est normal de les accompagner ».
 
Jeanne d'Arc : pas de nouvelle cérémonie, mais un parcours citoyen
La question de la mémoire et de la citoyenneté a également donné lieu à un échange entre Matthieu Tillier et Pierre Bolze. En question orale, le conseiller municipal du groupe « Rassemblement Beaunois » a demandé si la Ville envisageait d'inscrire au calendrier municipal une cérémonie à l'occasion de la fête de Jeanne d'Arc et du patriotisme, célébrée chaque année le deuxième dimanche de mai.
Il a notamment proposé d'associer à cette éventuelle commémoration l'école Jeanne-d'Arc de Beaune. « Cette commémoration peut également être l'occasion de donner aux jeunes générations un exemple d'engagement, de courage et d'audace dans des temps troublés », a-t-il souligné.
Pierre Bolze ne souhaite toutefois pas ajouter, pour l'instant, une nouvelle cérémonie au calendrier municipal. « Je souhaite qu'on engage un travail plus profond que d'utiliser simplement une date du calendrier officiel », a répondu le maire, rappelant qu'une vingtaine de dates commémoratives existent déjà au niveau national.
La municipalité entend plutôt travailler sur un parcours citoyen destiné aux jeunes. Pierre Bolze a annoncé deux dispositifs : un « passeport citoyen », destiné à accompagner les jeunes dans l'apprentissage de la citoyenneté, des valeurs et de la mémoire, et les « Benjamin de la mémoire », qui doivent s'inscrire dans une démarche plus longue autour du devoir de mémoire.
Le projet doit également permettre aux jeunes de mieux connaître le monde militaire et les forces de sécurité présentes à Beaune et dans le secteur. « On souhaite avoir cette démarche qui est une démarche au long cours pour agir concrètement et efficacement sur tout un parcours jeune citoyen à Beaune », a expliqué le maire.

Jeannette Monarchi

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