Ville de Beaune - Donation et numérisation des archives de Bruno Latour

Le conseil municipal réuni ce jeudi soir a examiné divers dossiers, dont la mise à l'honneur du « fonds Bruno Latour » contribuant ainsi à la reconnaissance internationale de l'œuvre de ce chercheur d'origine beaunoise.

Bruno Latour (1947-2022), éminent sociologue, théologien, anthropologue et philosophe des sciences, originaire de Beaune, a légué ses archives à la Ville de Beaune. Les Archives municipales ont soigneusement classé et inventorié ce trésor intellectuel, représentant 8 mètres linéaires et désigné sous le nom de « fonds Bruno Latour ».
En vue de rendre ces archives accessibles à un public mondial, la Ville de Beaune a entrepris le projet de numérisation complète du fonds. Pour ce faire, elle s'est associée à la Maison des Sciences de l’Homme (MSH), qui, gracieusement, assurera la numérisation des archives papier et des supports audiovisuels du fonds Bruno Latour.
La MSH, équipée de scanners polyvalents, jouera un rôle essentiel dans la mise en valeur de ce fonds, contribuant ainsi à la reconnaissance internationale de l'œuvre de ce chercheur d'origine côte-d’orienne.
Le conseil municipal a statué favorablement sur l'acceptation de ce don.

Dette de la Ville
La Municipalité de Beaune a instauré en 2011 une gestion active de sa dette, guidant ses choix dans les négociations et contrats pour financer ses investissements.
L'encours de la dette bancaire atteindra 15,665 M€ au 1er janvier 2024, en raison du tirage de l'emprunt de 2,7 M€ contracté en 2022 et de la hausse des taux d'intérêt.
La dette liée au Partenariat Public-Privé (PPP) pour l'éclairage public sera de 0,865 M€ au 1er janvier 2024, comparé à 1,635 M€ un an plus tôt.
Cumulant la dette bancaire et la dette PPP, l'encours total sera de 16,531 M€ au 1er janvier 2024, en légère augmentation par rapport à 16,227 M€ au 1er janvier 2023.
La dette est majoritairement (90,39%) constituée d'emprunts assortis du risque 1A, le plus faible, avec 78,49% à taux fixes classiques et 7,06% à taux variables indexés.
La durée de vie moyenne est de 5 ans et 9 mois au 1er janvier 2024, et la durée résiduelle moyenne de chaque prêt est de 10 ans et 11 mois.
Les frais financiers représentent 1,35% des dépenses réelles de fonctionnement en 2024, avec un taux moyen estimé à 2,54%.
La Ville a souscrit à une enveloppe de 3 M€ en mai 2022 avec un taux favorable. En 2023, elle a mobilisé le solde des 2,7 M€ à un taux fixe de 1,54%. Les bases financières sont solides, et le niveau d'encours reste bien en deçà des seuils de vigilance.

Renforcement du réseau d'eau potable à la Place Madeleine
La commune de Beaune supervise actuellement un vaste programme de travaux de voirie sur la Place Madeleine. Dans le cadre de ces travaux, la Communauté d’Agglomération prévoit le renouvellement des canalisations d'eau potable dans ce secteur. La commune sollicite la Communauté d’Agglomération afin de renforcer deux conduites dédiées à la défense incendie. Ce renforcement implique la pose de 295 mètres linéaires de canalisations de diamètres 100 et 150 mm, pour un coût total estimé de 202 134,78 € HT. Étant donné que ces travaux sont nécessaires pour répondre aux besoins de la défense incendie, la commune de Beaune, en tant que collectivité compétente dans ce domaine, prend en charge les investissements associés. Le montant dû par la commune à ce titre est de 18 636,21 € HT, comme précisé dans la convention en annexe, détaillant les modalités techniques et financières de l'opération.
 
Projet d'Extension des Réseaux à l'Aérodrome de Beaune-Challanges
La Ville de Beaune envisage la réalisation de travaux d'extension des réseaux d'eau potable (AEP), d'Enedis et de télécommunications à l'aérodrome de Beaune-Challanges. Ces travaux, inscrits au programme budgétaire 2024, visent à desservir de nouvelles parcelles dans le prolongement des constructions existantes, répondant ainsi à de nouvelles implantations d'activités.
Pour optimiser le budget de l'opération, une tranchée commune sera réalisée pour les réseaux AEP et de télécommunications sur une longueur de 150 mètres, le long de la voie actuelle de desserte. L'extension du réseau aérien existant d'Enedis sera effectuée en souterrain sur une dizaine de mètres. Des coffrets en attente et un poteau incendie seront installés à moins de 100 mètres de la parcelle la plus éloignée.
Le Syndicat Intercommunal d'Énergie de la Côte d'Or, compétent en matière d'enfouissement des lignes électriques et de télécommunication, a été mandaté par la Ville de Beaune pour réaliser l'étude et le suivi des travaux de génie civil, en coordination avec les concessionnaires de réseaux Orange et Enedis.
Concernant le réseau d'AEP, les travaux seront entrepris par la Ville de Beaune conformément aux prescriptions du service compétent de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud, en vue de rétrocéder le réseau réalisé, y compris la portion actuelle depuis la route de Seurre.
Le Conseil Municipal a validé la signature des conventions d'extension et/ou de rétrocession des réseaux, définissant les modalités juridiques et financières de l'opération avec tous les concessionnaires concernés.
 
Reconduction du dispositif dérogatoire au repos hebdomadaire pour les commerces de détail de Beaune
Afin de se conformer aux dispositions de la loi n°2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques (articles 241 à 257), il est impératif, chaque année, de renouveler la dérogation au repos hebdomadaire dans les commerces de détail de Beaune. Cette démarche vise à élargir les possibilités d'ouverture des commerces le dimanche.
Il est ainsi proposé de reconduire le dispositif dérogatoire au repos hebdomadaire pour l'ensemble des branches d'activités de Beaune à cinq dimanches au cours de l'année 2024. Les dates prévues sont les suivantes : 14 janvier, 17 novembre, 15 décembre, 22 décembre et 29 décembre.

Jeannette Monarchi