Beaune - 37 dossiers au conseil municipal du 24 septembre

Après la séance du 25 juin dernier, les élus beaunois retrouveront la salle des délibérations jeudi 24 septembre à partir de 18 h. Au total, 37 rapports sont inscrits à l’ordre du jour de cette nouvelle séance du conseil municipal.

Le Lac Joigneaux au programme
Parmi les dossiers consacrés au patrimoine et au foncier figure notamment l’acquisition du Lac Joigneaux. Le conseil municipal devra également examiner plusieurs questions liées au domaine public et aux voiries : l’enfouissement des réseaux aériens électriques avenue Guigone de Salins, le déclassement de voirie rue des Prévoles, le transfert dans le domaine communal des voies et équipements communs du lotissement Clos des Creptilles ou encore le déclassement d’une portion du chemin du Dessus des Bressandes.
La séance prévoit également la reconduction de la convention de gestion de l’aérodrome, ainsi que plusieurs acquisitions foncières, dont celle des parcelles EA24 et EA25 auprès des consorts Bobard-Routchenko.

Une première modification du budget 2026
Le volet financier occupera une place importante dans cette séance. Les élus seront notamment appelés à examiner une décision modificative n° 1 du budget principal, ainsi qu’une décision modificative concernant le budget du camping pour 2027.
L’ordre du jour prévoit également une mise à jour des autorisations de programme et crédits de paiement (AP-CP), l’admission en non-valeur de certaines créances du budget principal, ainsi qu’une demande de transfert de garantie d’emprunt concernant Habellis.
Enfin, les conseillers municipaux devront se prononcer sur la liquidation définitive du SIVOUBEM et la reprise de ses résultats.
Côté sport, plusieurs dossiers sont inscrits : des subventions exceptionnelles aux associations sportives, une convention de parrainage pour le semi-marathon, ainsi qu’une convention d’utilisation du stade nautique au profit des collèges Jules Ferry et Gaspard Monge. La participation financière de la Communauté d’agglomération Beaune Côte & Sud au stade nautique, pour un deuxième versement, sera également examinée.
Plusieurs aides aux associations figurent aussi au programme.

Ordre du jour complet ici