Le Conseil de la Communauté d’agglomération Beaune Côte & Sud se réunira le 11 décembre à 18 h 30

Les conseillers communautaires examineront 14 rapports dont voici l’ordre du jour : 
1- Compte-rendu des délégations données par le Conseil Communautaire au Président et au Bureau Communautaire
2- Gestion des Ressources Humaines
3- Animation des sites NATURA 2000 « ZSC Les Habitats naturels de l’Arrière Côte de Beaune » et « ZPS Arrière Côte de Dijon et de Beaune : approbation du programme 2024
4- Travaux de mise aux normes de la Baignade à filtration naturelle de Montagny-lès-Beaune « Beaune Côté Plage » : Approbation du programme 
5- Rapports annuels des syndicats et bilans d’activité des organismes exerçant une compétence pour le compte de la Communauté d’Agglomération
6- Poursuite du dispositif d’accompagnement à la rénovation énergétique des maison individuelles porté par le Pôle Rénovation Conseil
7- Rapport d’activité 2022 du Palais des Congrès
8- Engagement des dépenses d’investissements avant le vote du Budget primitif 2024
9- Charte Gissler en matière de stratégie d’endettement
10- Tarifs 2024
11- Mise en place de la nomenclature M57 
12- Approbation du règlement budgétaire et financier dans le cadre du passage à la M57
13- Mise à jour des AP 
14-  Décision modificative n° 3 
 
A la Maison de l’Intercommunalité
14 rue Philippe Trinquet 21200 Beaune