A l'ordre du jour du prochain conseil municipal de Chagny

Le jeudi 5 décembre à 18h30 en salle du conseil

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le

Jeudi 5 décembre 2024 à 18h30

Salle de Réception – 1er étage de la mairie

ORDRE DU JOUR

Rapports hors commission

• Approbation du procès-verbal du 25 septembre 2024 - Sébastien LAURENT

• Actes accomplis par le maire du 25 septembre au 4 décembre 2024 - Sébastien LAURENT

• Communauté d’Agglomération : Rapport d’activités 2023 - Sébastien LAURENT

• SYDESL : Bilan d’activité 2023 – Stéphane FREMYET

• Biens sans maître : Procédure d’incorporation de parcelles présumées sans maître sur le

territoire de la commune – Michèle EVENO

• Bien en état d’abandon manifeste : Lancement de la procédure d’acquisition publique

simplifiée (expropriation) – Michèle EVENO

• Dérogation au repos dominical pour les établissements de détail pour l’année 2025

– Christine RAVELLE-CHAPUIS

• Chambre régionale des comptes : Présentation du rapport d’observations définitives

relatif à la Communauté d’Agglomération Beaune Côte-et-Sud et débat – Sébastien

LAURENT

Rapports soumis aux commissions

• Dénomination de voies – Alain FAVÉRIAL

• SYDESL : Avenant N° 1 à la convention financière de gestion des bornes IRVE – Stéphane

FREMYET

• SYDESL : Participation de la commune à l’appel à investissement privé du SYDESL pour les

bornes IRVE – Stéphane FREMYET

• RH : Convention de participation pour la couverture du risque « Prévoyance » des agents

– Sébastien LAURENT

• Convention d’adhésion au système national d’enregistrement des demandes de

logement locatif social – Delphine SAVARY

• Carte achat public : Renouvellement du contrat – Sébastien LAURENT

• Décision modificative n° 2 du budget principal – Sébastien LAURENT• Engagement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025

– Sébastien LAURENT

• Ecole Saint-Martin : Dotation financière et frais de scolarité 2024/2025 – Alexandra

COGNARD

• Ecole primaire E. J. Marey : Participation communale 2024/2025 aux activités

pédagogiques et scolaires – Alexandra COGNARD

• Attribution d’un cadeau de fin d’année aux agents municipaux – Sébastien LAURENT

• Tarifs des services municipaux 2025 – Sébastien LAURENT